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Dotations de fonctionnement complémentaires 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux réalisés dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche "Bonus énergie des collèges"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositions administratives et financières relatives à la gestion des fonds de concours langue et culture régionales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'initiation à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2015 de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre 67 (UGSEL67) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire (SDUNSS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance - Passerelle d'Azur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d’une subvention aux services d’aide à domicile pour la mise en œuvre du dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des CLIC (centres locaux d'information et de coordination) de STRASBOURG pour 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées - Alsace Eureka Equilibre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exploitation du restaurant administratif et de la cafétéria installés sur le site de l'Hôtel du Département - renouvellement de la délégation de service public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre et le financement du projet de Géo-Plateforme CIGAL entre le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions entre le Département du Bas-Rhin et l'Eurométropole de Strasbourg dans le domaine de l'information géographique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Troyes - Participation d'une délégation du Conseil Départemental / Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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